Fonction conformité

Rôle et organisation de Conformité

Dexia est doté d’une fonction conformité indépendante qui évalue la conformité des codes de conduite, politiques et procédures internes aux obligations légales et « best practices » qui s’appliquent à ses activités.

La Charte Compliance décrit le rôle et les domaines de compétence de la fonction conformité et présente les principes de gouvernance qui sous-tendent l’approche adoptée par Dexia en matière de conformité. Une Politique conformité précise l'organisation et l'ensemble des domaines couverts par cette fonction. Ces documents clé ont été approuvés par le Comité de Direction et par le Conseil d'Administration de Dexia.

La Compliance a en charge la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, le risque d’abus de marché ainsi que toute action relative à la protection de l’intégrité vis-à-vis des clients et vis-à-vis des marchés. Dans ce cadre, la fonction conformité assiste les Comités de Direction dans les processus d’identification, d’évaluation et de traitement adéquat de ces risques. Le Chief Compliance Officer du groupe rapporte au Secrétaire générale, membre du Comité Exécutif . Il dispose, si nécessaire, d’un accès en direct au CEO du Groupe et au Président du Comité d’Audit. Le Chief Compliance Officer a à sa disposition un réseau de Compliance Officers actifs dans chacune des entités opérationnelles et filiales du groupe. Avec ses homologues, le Chief Compliance Officer actualise les politiques et procédures internes sur la base d'une veille réglementaire. Ils informent et sensibilisent directions et collaborateurs et assurent le contrôle du respect de ces règles internes dans chacune des entités Dexia.

Conformité et intégrité

La réputation de Dexia repose également sur une attitude honnête, ouverte et éthique tant par les sociétés du Groupe que par l’ensemble de leurs collaborateurs, quel que soit leur niveau hiérarchique.

Diverses valeurs considérées comme essentielles sont prônées par Dexia dans le cadre de ses relations avec ses collaborateurs, clients et partenaires externes.
Les règles de bonne conduite pour l'ensemble des collaborateurs du groupe sont rassemblées dans un "Code d’éthique et de déontologie". Ils comprennent les principes suivants:

  • Le respect des exigences légales et réglementaires
  • Le professionnalisme et le devoir de discrétion
  • La fiabilité et le respect à l'égard de la clientèle
  • La loyauté envers le groupe Dexia
  • Le respect mutuel pour les personnes et les opinions